Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DOMAINES HTODO
/
CHATEAU HAUT-MOULEYRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU HAUT-MOULEYRE
DOMAINES H, SCEA

Numéro de dépôt :
3067372
Date de dépôt :
22/11/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2030

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-MOULEYRE

Déposée le 22 novembre 2000 par DOMAINES HTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT-MOULEYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est DOMAINES HTODO domicilié(e) 52 Rue de Verdun, 67260 Sarre-Union - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc, 67290 Petersbach - France.

La marque CHATEAU HAUT-MOULEYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU HAUT-MOULEYRE arrivera à expiration en date du 22 novembre 2030.

DOMAINES H a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE L'ETALON D'ARGENT , CHATEAU BASTOR-LAMONTAGNE , LES TOURELLES DE SAINT ROBERT , CHATEAU LE BOCAGE , CHATEAU LAUBÈS , CRU BORDENAVE , CHATEAU SAINT-ROBERT


DOMAINES H, SCEA - 52 Rue de Verdun, 67260 Sarre-Union - France


Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy - 1 rue de la Division Leclerc, 67290 Petersbach - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Inscription le 20 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524585 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-20

Inscription le 20 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524587 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-20

Inscription le 20 mai 2010 - Changement de dénomination n°524586 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-20

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2010 n°2455325 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-17

Inscription le 21 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°661261 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-21

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2020 n°2759648 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Haut-Mouleyre.